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Identification de l’éditeur et règles du site institutionnel.

Dernière mise à jour12 août 2026

Sur cette page

  1. Éditeur
  2. Objet et acceptation
  3. Utilisation correcte
  4. Propriété intellectuelle
  5. Disponibilité et responsabilité
  6. Liens externes
  7. Droit applicable
  8. Contact

1. Éditeur

Ce site appartient à ASON Electrónica Aeronáutica, S.A. (ASON).

  • NIF espagnol : A81195992.
  • Siège : C/ Cardenal Marcelo Spínola, 10, 28016 Madrid, Espagne.
  • Courriel : ason@asonea.com.
  • Registre du commerce de Madrid, tome 34 220, folio 210, section 8, feuille M-153626.

2. Objet et acceptation

Le site présente ASON, ses compétences et son expérience. L’accès implique l’acceptation des mentions en vigueur.

Les informations sont générales et ne constituent ni offre contractuelle, ni conseil technique, ni garantie de disponibilité.

3. Utilisation correcte

L’utilisateur doit agir de manière licite et diligente, dans le respect des droits d’ASON et des tiers.

  • Ne pas perturber le fonctionnement, la sécurité ou l’intégrité.
  • Ne pas introduire de code malveillant ni accéder à des systèmes non autorisés.
  • Ne pas réutiliser les contenus de manière illicite, trompeuse ou contraire aux droits de tiers.

4. Propriété intellectuelle

Textes, créations, photographies, graphiques, codes, marques et autres contenus appartiennent à ASON ou sont utilisés avec autorisation, sauf indication contraire. Tous les droits sont réservés.

Toute utilisation au-delà des limites légales exige l’autorisation écrite du titulaire.

5. Disponibilité et responsabilité

ASON veille raisonnablement à l’exactitude et à la disponibilité, sans garantir l’absence d’erreurs, d’interruptions ou d’éléments nuisibles. Les contenus peuvent être modifiés, suspendus ou retirés.

ASON ne répond pas des décisions fondées uniquement sur des informations générales ni des dommages causés par une utilisation illicite.

6. Liens externes

Les liens tiers sont fournis à titre de référence. ASON ne contrôle ni les contenus, ni la disponibilité, ni les pratiques de confidentialité et n’approuve pas l’ensemble du site lié.

7. Droit applicable

Le droit espagnol s’applique. Les litiges relèvent des juridictions compétentes selon les règles applicables, sans préjudice des droits impératifs.

8. Contact

Écrivez à ason@asonea.com. Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

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